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Vendredi 28 avr 2017

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Documents AMENAGEMENT


Plans Directeurs Communal et Cantonal

► Le plan directeur communal est accessible sur le site communal (16 mars 2011) avec lien sur le site de l’État
► Remarques et questions de l’AHCSA sur le PDcom (29 novembre 2009)
► Commentaires de l’ATCR-AIG au plan directeur cantonal.

Ancienne Cave du Mandement

► Dans la presse genevoise.
► Archives de la Tribune de Genève, article de 1999, retraçant la vente aux enchères des biens de la Cave de Genève.
► Lettre à M Daniel Schlaepfer du 2 mars 2010.
► Réponse par fax du 15 mars 2010 de M. Schlaepfer.
1er projet "Magnolias"
► Lettre d’observations de l’AHCSA au DCTI du 5 février 2011.
► Nos membres ont écrit...
► Lettre d’observation de Patrimoine suisse Genève du 10 février 2011.
► Mme Martine Roset, Maire de Satigny, a écrit sur son blog...
► Les 10 points du CA
► Explications: comment fonctionne l’adoption d’un PLQ, site cantonal ou graphique chronologique
► Questions de l’AHCSA au CM du 15 février 2011, PV
► Article dans la TdG du 15 février 2011, intitulé: Levée de boucliers contre un immeuble à Satigny, ainsi que les réactions publiées sur le blog de la TdG.
► "Face-à-face" du 3 mars 2011 dans la TdG.
► Préavis défavorable du CA, du 8 mars 2011
► CM du 15 mars 2011, PV
2ème projet "Magnolias"
► Quelques assemblages de plans de façades.
► Mail du 10 avril 2011 au DSE concernant le projet de construction d’un EMS.
► PV de la séance du CM du 12 avril 2011.
► Réponse du DSE du 13 avril 2011.
► Lettre de M. Daniel Schlaepfer pour nous informer de la pose d’un gabarit sur la Cave du 15 avril 2011.
► Deuxième version du projet distribuée lors de la réunion publique du 3 mai 2011.
► Parcelles et bâtiments jouxtant les parcelles de la Cave, rachetés par la commune.
► Article dans la TdG du 9 mai 2011.
► Préavis de la CMNS du 14 mai 2011.
► Lettre envoyée le 30 mai 2011 au CA pour demander une réunion publique.
► Réponse du 14 juin 2011, dans laquelle le CA n’entre pas en matière.
► Recommandation du DGAS, du 16 juin 2011.
► Lettre d’observations de l’AHCSA au DCTI du 7 juillet 2011.
► Nos membres ont écrit...
► Article paru le 20 juillet 2011 dans la TdG.
Image directrice
► Résolution "en faveur d’une image directrice" du 21 juin 2011.
► Convocation de la Mairie à la présentation de l’image directrice pour le 17 novembre 2011.
► Quelques documents présentés le 17 novembre 2011 à la population.
3ème projet
► Extrait du cadastre et la page du SAD.
► Quelques assemblages de plans de façades.
► Lettre d’observations de l’AHCSA au DCTI et lettre au CA.
► Rapport de la CMNS, rapport de «Patrimoine Suisse» et lettre d’observation d’un architecte connaissant bien Satigny.
► Visionnez les lettres d’observations envoyées par les membres de l’AHCSA.
► Lettre envoyée par la Direction des autorisations de construire aux propriétaires, conditions du DIME, Office de Génie-civil (OGD).
► Lettre envoyée par la Direction des autorisations de construire aux propriétaires concernant la contigüité avec la parcelle de M. De Morsier.
4ème projet
► Quelques assemblages de plans de façades.
► Avis défavorable de la CMNS.
► Avis défavorable de la PAR.
► Avis défavorable de la CMNS.
► Courrier de la Commune au DALE.
► Préavis: avec souhaits, du SPI.
5ème projet
► Lettre d’accompagnement décrivant les modifications apportées au jeu de plans reçus par le DALE le 22 mars 2016.
► Préavis: favorable avec dérogation art. 106 + instruction à poursuivre, de la DAC-IC.
► Préavis: instruction à poursuivre, de la DGeau.
► Préavis: instruction à poursuivre, de la SMS.
► Préavis: instruction à poursuivre, de la DETA-DGNP.
► Préavis: instruction à poursuivre, de la Police du feu.
► Préavis: favorable sous conditions, du GESDEC.
► Préavis: favorable sous conditions, du SABRA.
► Préavis: favorable sous conditions, de l’OCEN.
► Fax envoyé au DALE le 7 octobre 2016 par M Schlaepfer, concernant une réunion tenue le 26 juillet 2016.
Jeu de plans reçus au DALE le 11 novembre 2016
► Rapport défavorable de la CMNS du 29 novembre 2016.
► Réponse du Conseiller d’Etat A. Hodgers à la demande de l’AHCSA pour faire sécuriser le site de la Cave.
Historique
► Dans "Satigny en Clair" n° 31 de mars 2012, la Commune fait paraitre un article retraçant l’historique de la l’ancienne Cave du Mandement.
Autorisation de construire du 30 mars
► nouveauCourrier du DALE aux propriètaires suite à l'autorisation de construire.

Places de parc, Route du Mandement

► Sondage

Extension parking école du village

► Dossier envoyé à tous les conseillers/ères municipaux et aux conseillers administratifs.
► PV du CM du 29 septembre 2009.
► PV du CM du 11 mai 2010.
► PV du CM du 22 juin 2010.
► Lettre au CA du 1er juillet 2010.

Tour d’observation de Choully

► Dans la presse genevoise.
► Lettre au CA.
► Motion du PDC, PV complet du CM du 26 septembre 2011.
A propos de la Tour d’observation du Genevois
► PV du CM, séance du 22 novembre 2011.
► Voir aussi dossier aménagement.

Parc du Jarlot

► Courrier au CA du 12 décembre 2011 concernant l’aménagement du parc du Jarlot.
► Réponse de M Poget du 10 janvier 2012.

Domaine du Saugey

► Dans la presse genevoise.
► Courrier au CA du 25 juin 2012.
► Résumé du "Café civique" tenu le 28 novembre 2012 au café «Autre Chose».
► Placard émis par l’Office des Poursuites, annonçant la vente aux enchères du Domaine de Saugey.
► Flyer créé par un comité de soutien pour mobiliser la population de la commune.
► Réponse à un courriel du CM faite par M le Conseiller d’État A. Hodgers, chef du DALE.

Image directrice

► Lettre d’observation DR 18516 et lettre d’accompagnement au Conseiller administratif.

Divers

► Pétition 2015 de l’AIVV contre le bruit des avions.
► Courrier du 24 avril 2015 au CM pour l’instauration de macarons zone bleues pour les habitants.
► Lettre d’observation du 17 mai 2015 sur l’enquête publique DCMI-ME, envoyée au DETA.
► Lettre traitant divers sujets (zone 30, macarons), du 11 juin 2015, au Maire, M Claude Guinans.
► Réponse de M le Maire, Claude Guinans, du 2 juillet 2015.
► Lettre du 17 mai 2016 au CA concernant la prolifération de chats errants aux alentours l’ancienne Cave du Mandement. Réponse du CA du 31 mai 2016.
► Réponse du DETA-DGT (M Thierry Messager) du 28 juillet 2016 «étude d’un concept global de modération du trafic du village de Satigny».
► Argumentaire contre les nuisances de l’aéroport rédigé par l’ARAG.
► Lettre du 14 octobre 2016 de la DGE concernant le plan directeur des décharges…, résultat de l’enquête publique.

 

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